ARTICULIOR
Présentation de la marque ARTICULIOR
Déposée le 21 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERA SANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTICULIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARTICULIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTICULIOR arrivera à expiration en date du 21 juin 2026.
THERA SANA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2006 n°2313423 - Publication au BOPI 2006-04-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48
Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2016 n°2621907 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-06-21
Inscription le 9 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°692821 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09